Dico:Droit d’auteur

Le droit d’auteur fait partie de ta vie de tous les jours. Quand tu lis un roman, celui-ci est probablement protégé ; quand tu regardes une émission (que ce soit à la télévision ou en streaming), celle-ci l’est très certainement également, etc. Mais protégé contre quoi, exactement ?

Généralités

Qu’est-ce que le droit d’auteur (copyright) ?

Le droit d’auteur sert à protéger ton travail et tes créations. Grâce à lui, il est interdit d’utiliser ou de modifier ton travail, si tu n’es pas d’accord.

En principe, seule la personne qui a créé l’œuvre (l’auteur, le compositeur, l’artiste, etc.) peut décider de son utilisation. C’est pourquoi il est très important de ne jamais recopier quelque chose que tu trouves sur Internet, même si tu ne vois pas le sigle © ou la mention « tous droits réservés ». Les seules exceptions sont les travaux tombés dans le domaine public (comme le Littré) ou publiés sous une licence libre (comme les lettres « CC BY-SA » que tu peux voir au fonde de chaque page du Wiktionnaire ou de notre Dico des Ados).

Que peut-on protéger par le droit d’auteur ?

Tu peux protéger un livre, un poème, une chanson, une peinture, une sculpture, une pièce de théâtre, un film, un logiciel, un dessin, etc. Et bien sûr aussi toutes les traductions, adaptations, arrangements ou collections de ces œuvres.

Les faits et les idées ne sont PAS soumis au droit d’auteur car ce ne sont pas des expressions. Par exemple, il est impossible de protéger une table de multiplication ou la générosité.

Licence libre « CC BY-SA »

Avec Internet, le partage avec n’importe qui, n’importe quand et depuis n’importe quel endroit sur Terre est devenu quelque chose de très facile. En ligne, la réutilisation d’un contenu est quelque chose de très courant, alors que les droits d’auteur rendent souvent le partage et la réutilisation hors-la-loi, eh oui ! Alors, comment faire si tu souhaites pouvoir réutiliser ou modifier le travail de quelqu’un d’autre, comme sur un wiki ? Pour cela, il faut utiliser une licence libre.

Sur le Dico des Ados, il est très simple de modifier (ou même de supprimer) les contributions effectuées par d’autres utilisateurs. Pour que ce soit possible, toutes les pages du site sont publiées sous la licence libre CC BY-SA 4.0. Mais, au fait, que veut dire CC BY-SA ?

CC

CC est l’abréviation (les initiales) de « Creative Commons », un organisme sans but lucratif créé en 2001. Il a créé et tient à jour des licences dont le but est de partager plus facilement les œuvres protégées par le droit d’auteur.

Depuis la démocratisation d’Internet, il existe une tension toujours plus grande entre la facilité de partager des créations avec n’importe qui et les lois concernant le droit d’auteur qui interdisent automatiquement ce partage. C’est pourquoi ces licences ont été créées. Elles sont gratuites, publiques et utilisables dans le monde entier.

Un des buts du mouvement Creative Commons est d’encourager les personnes à partager les connaissances et leurs créations de manière ouverte et libre.

BY

BY signifie, en anglais « attribution ». Ca veut dire que tu peux réutiliser tout ou partie du travail. Par exemple, tu peux recopier n’importe quelle définition du Dico des Ados pour les utiliser dans tes travaux, à condition que tu cites son ou ses auteurs. Tu trouveras sur cette page comment le faire correctement.

SA

SA signifie, en anglais « Share Alike » (ce qui peut être traduit par « à partager dans les mêmes conditions »). Si tu décides de réutiliser tout ou partie d’un travail sous licence CC BY-SA, tu devras également protéger ton travail avec cette même licence. Ceci encourage un partage maximal et permet de créer un cercle vertueux où la personne qui se sert d’un travail de quelqu’un d’autre deviendra aussi celle qui mettra ses créations à disposition de tous. Un peu comme si tout le monde décidait de tout partager.

Comment réutiliser un contenu du Dico des Ados

Ce que tu peux faire

Le Dico des Ados a été créé dans le but d’être réutilisé et diffusé (c’est ce que le mot « libre » signifie ici). Tu peux donc partager (y compris de manière commerciale) et modifier le contenu de ce dictionnaire à condition de respecter les règles de la licence CC BY-SA (4.0).

Ce que tu dois faire

Tu peux utiliser et modifier tout ce que tu trouves sur ce site à condition de :

• citer correctement les auteurs
• partager ton travail sous la même licence CC BY-SA.

On t’explique juste après comment y arriver.

Citer correctement

• Indiquer le nom de la page et faire un lien vers la page en question
• Indiquer le nom du site (Dico des Ados) et sa version linguistique (ici, en français) et faire un lien vers la page d’accueil
• Faire un lien vers l’historique de la page qui permet de retrouver tous les auteurs et leurs contributions

Exemple

Ce travail est basé sur la page test du Dico des Ados en français (auteurs)

Domaine public et CC0

PD signifie, en anglais « Public Domain » (ce qui peut être facilement traduit par « domaine public »). Tu trouves ce symbole à côté des œuvres qui sont, en principe, libres de droit. Tu peux donc réutiliser tout ou partie de son contenu sans te soucier des droits d’auteur.
Les raisons sont nombreuses. Pour rappel, on ne peut PAS protéger :

• un savoir ou un fait, comme une formule mathématique ;
• une idée qui n’a pas été fixée sur un support, comme une liste d’arguments pour convaincre un ami ;
• une œuvre qui n’est plus protégée par le droit d’auteur, car celui-ci à expiré (en principe, 50 ou 70 ans après la mort de son auteur, plus de précisions ici).

Attention : Ce symbole est seulement un label, il n’a aucune valeur juridique.

CC0 signifie que l’auteur de l’œuvre a décidé de la transférer intentionnellement dans le domaine public, sans attendre qu’elle ne soit plus couverte par les droits d’auteur. L’œuvre n’est donc couverte par aucun droit. Par exemple, un grand musée de New York (le MET) a scanné 375 000 œuvres qu’il possède. Le musée a ensuite décidé que ces documents numérisés comme des photos, des films ou des sons soient mis à disposition du public en CC0. Tu peux donc les utiliser sans aucun problème pour tes créations personnelles, notamment dans un exposé que tu dois faire pour l’école.

Compatibilité avec CC BY-SA

Tu peux combiner des œuvres sous licence CC BY-SA (comme le Dico des Ados) avec :

• des œuvres tombées dans le domaine public (ou utilisant la licence CC0)
• des œuvres publiées sous CC BY
• des œuvres publiées sous CC BY-SA

Pour aller plus loin : les autres types de licences « Creative Commons »

NC

NC signifie, en anglais, « non commercial » (ce qui peut être traduit par « sans but lucratif »). Une œuvre peut être partagée uniquement si son utilisateur ne gagne pas d’argent avec.

ND

ND signifie, en anglais, « no deriatives » (ce qui peut être traduit par « pas de modification »). Une œuvre doit donc être partagée telle quelle. Il existe quelques exceptions : tu as le droit de changer le support (par exemple, d’enregistrer la lecture à voix haute d’un texte ou d’enregistrer une page web au format PDF) et tu peux corriger l’orthographe et la ponctuation.

Comment protéger tes créations par le droit d’auteur ?

Même si tu es un enfant, tout ce que tu crées est automatiquement protégé par le droit d’auteur. Ce qui signifie que, si tu ne dis rien, personne ne peut utiliser tes créations sans que tu lui en donnes l’autorisation.

Ceci dit, nous t’encourageons à choisir de publier ton travail de façon à ce que les autres puissent l’utiliser ou le modifier. Pour cela, il te faut choisir une licence qui permet de le faire (comme « CC BY-SA » par exemple). C’est très simple : il suffit d’écrire quelque part sur ton travail qu’il est disponible sous cette licence. C’est aussi un droit que tu as.

Attribution

• Cette page est basée sur Creative Commons Certificate for Educators, Academic Librarians and GLAM par Creative Commons - CC BY 4.0