Dico:Droit d’auteur

Le droit d’auteur fait partie de notre quotidien. Quand tu lis un roman, celui-ci est probablement protégé ; quand tu regardes une émission (que ce soit à la télévision ou en streaming), celle-ci est très certainement protégée, etc. Mais protégé contre quoi, exactement ?

Avec Internet, le partage avec n’importe qui et depuis n’importe quel endroit sur Terre est devenu facile. En ligne, la réutilisation d’un contenu est la norme. Alors que les droits d’auteur rendent souvent le partage et la réutilisation illégales. Alors, comment faire si je souhaite justement pouvoir éditer le travail de quelqu’un d’autre pour pouvoir l’enrichir, comme sur un wiki ?

Généralités

Qu’est-ce que le droit d’auteur (copyright) ?

Le droit d’auteur sert à protéger le travail de chacun. Par défaut, seule la personne qui a créé l’œuvre (l’auteur, le compositeur, l’artiste, etc.) peut décider de son utilisation. C’est pourquoi il est très important de ne jamais recopier sur le Dico des Ados une définition que tu as trouvée ailleurs sur Internet, même si tu ne vois pas le sigle © ou la mention « tous droits réservés ». La seule exception serait une source tombée dans le domaine public (comme le Littré) ou publiée sous une licence compatible avec CC BY-SA (comme le Wiktionnaire ou notre Dico des Ados).

Que protège le droit d’auteur ?

Les faits et les idées ne sont PAS soumis au droit d’auteur. Par exemple, on ne peut pas protéger une table de multiplication ou la générosité.

Seules les expressions sont protégées par le droit d’auteur. Tu peux donc protéger, par exemple, un livre, une chanson, une peinture, une sculpture, une pièce de théâtre, un film, un logiciel, etc. Et bien sûr aussi toutes les traductions, adaptations, arrangements ou collections de ces œuvres.

Licence « Creative Commons » CC BY-SA

Toutes les pages du Dico des Ados sont publiées sous la licence CC BY-SA 4.0. Comme il s’agit d’un wiki, toutes tes contributions peuvent être modifiées ou même supprimées par d’autres utilisateurs, car elles sont placées sous cette même licence. Mais, au fait, que veut dire CC BY-SA ?

CC

CC est l’abréviation (les initiales) de « Creative Commons », un organisme sans but lucratif fondé en 2001, qui a créé et qui tient à jour des licences pour partager plus facilement les œuvres protégées par le droit d’auteur.

Depuis la démocratisation d’Internet, il existe une tension toujours plus grande entre, d’un côté, la facilité de partager des créations avec n’importe qui et, d’un autre, les lois concernant le droit d’auteur qui interdisent souvent ce partage. Et c’est pourquoi ces licences ont été créées. Elles sont gratuites, publiques et utilisables partout dans le monde.

Le mouvement Creative Commons milite également pour partager la culture et les connaissances d’une culture ouverte et libre.

BY

BY signifie, en anglais « attribution ». Ca veut dire que tu peux réutiliser tout ou partie de l’œuvre (pour le Dico des Ados, par exemple, tu peux recopier une ou plusieurs définitions pour les utiliser dans tes travaux) à condition que tu cites son ou ses auteurs. Tu trouveras sur cette même page comment le faire correctement.

SA

SA signifie, en anglais « Share Alike » (ce qui peut être traduit par « à partager dans les mêmes conditions »). Si tu décides de réutiliser tout ou partie d’une œuvre sous licence CC BY-SA, tu devras également protéger ton travail avec cette même licence. Ceci encourage un partage maximal et permet de créer un cercle vertueux où la personne qui se sert du travail de quelqu’un deviendra aussi celle qui mettra son travail à disposition de tous.

Réutilisation d’un contenu du Dico des Ados

Ce que tu peux faire

Le Dico des Ados a été créé dans le but d’être réutilisé et diffusé (c’est ce que nous entendons par « libre »). Tu peux donc partager (y compris de manière commerciale) et modifier le contenu de ce dictionnaire à condition de respecter les règles de la licence CC BY-SA (4.0).

Ce que tu dois faire

A condition de :

• citer correctement les auteurs
• partager ton travail sous la même licence CC BY-SA

Citer correctement

• Indiquer le nom de la page et faire un lien vers la page en question
• Indiquer le nom du site (Dico des Ados) et sa version linguistique (ici, en français) et faire un lien vers la page d’accueil
• Faire un lien vers l’historique de la page qui permet de retrouver tous les auteurs et leurs contributions

Exemple

Ce travail est basé sur la page test du Dico des Ados en français (auteurs)

Domaine public et CC0

PD signifie, en anglais « Public Domain » (ce qui peut être facilement traduit par « domaine public »). Tu trouves ce symbole à côté des œuvres qui sont, en principe, libres de droit. Tu peux donc réutiliser tout ou partie de son contenu sans te soucier des droits d’auteur qui ne le couvrent pas.
Les raisons sont nombreuses. Pour rappel, on ne peut PAS protéger :

• un savoir ou un fait, comme une formule mathématique ;
• une idée qui n’a pas été fixée sur un support, comme une liste d’arguments pour convaincre un ami ;
• une œuvre qui n’est plus protégée par le droit d'auteur, car celui-ci à expiré (en principe, 50 ou 70 ans après la mort de son auteur, plus de précisions ici).

Attention : Ce symbole est seulement un label, il n’a aucune valeur juridique.

CC0 signifie que l’auteur de l’œuvre a décidé de la transférer intentionnellement dans le domaine public, sans attendre qu’elle ne soit plus couverte par les droits d’auteur. L’œuvre n’est donc couverte par aucun droit.

Compatibilité avec CC BY-SA

Tu peux combiner des œuvres sous licence CC BY-SA (comme le Dico des Ados) avec :

• des œuvres tombées dans le domaine public (ou utilisant la licence CC0)
• des œuvres publiées sous CC BY
• des œuvres publiées sous CC BY-SA

Pour aller plus loin : les autres types de licences« Creative Commons »

NC

NC signifie, en anglais, « non commercial » (ce qui peut être traduit par « sans but lucratif »). Une œuvre peut être partagée uniquement si son utilisateur ne gagne pas d’argent avec.

ND

ND signifie, en anglais, « no deriatives » (ce qui peut être traduit par « pas de modification »). Une œuvre doit donc être partagée telle quelle. Il existe quelques exceptions : tu as le droit de changer le support (par exemple, d’enregistrer la lecture à voix haute d’un texte ou d’enregistrer une page web au format PDF) et tu peux corriger l’orthographe et la ponctuation.

Attribution

• Cette page est basée sur Creative Commons Certificate for Educators, Academic Librarians and GLAM par Creative Commons - CC BY 4.0